1 – Édition du site
L’adresse de notre site est : https://axens-groupe.com.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.axens-groupe.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Axens – Contact : 04 90 89 48 99
Identification de l’entreprise : SASU Axens au capital social de 40 000,00 €€ – SIREN : 491571493 – RCS ou RM : Avignon B 491 571 493
Adresse postale : 135 Av. Pierre Semard, 84000 Avignon
Directeur de la publication : Aaron Julien
Hébergeur : AMEN SASU – 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
Equipe Web :
– Stratégie & Webdesign : Stéphanie Blanc, Perrine Sacré, Mitsuko Meignien
– Développeur : Jérôme Chanteclair
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Axens est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient donc les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet. Notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, modification ou publication des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable d’Axens. En effet, aucun contenu ne peut être utilisé sans accord préalable. Par ailleurs, toute utilisation non autorisée du site sera considérée comme une contrefaçon. Ainsi, ces infractions pourront être poursuivies selon les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
L’utilisateur assume la responsabilité des dommages directs ou indirects causés à son matériel lors de l’accès au site https://www.axens-groupe.com.
Axens décline toute responsabilité concernant l’utilisation des informations et contenus présents sur https://www.axens-groupe.com.
L’entreprise s’engage également à sécuriser au mieux le site https://www.axens-groupe.com. Cependant, sa responsabilité ne pourra être engagée si des données indésirables y sont installées à son insu.
Des espaces interactifs (par exemple : espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Axens se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé dans cet espace qui ne respecterait pas la législation applicable en France. En particulier, Axens pourra supprimer tout contenu contrevenant aux dispositions relatives à la protection des données sans mise en demeure préalable.
Le cas échéant, Axens se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.axens-groupe.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.axens-groupe/politique-de-confidentialite.com
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.axens-groupe.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.axens-groupe.com.
La navigation sur le site https://www.axens-groupe.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Nous ne déposons aucun cookie sans votre consentement. Nous conservons les cookies pendant une durée maximale de 13 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre : https://www.axens-groupe/politique-de-confidentialite.com.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige lié à l’utilisation du site https://www.axens-groupe.com relève du droit français. En outre, seuls les tribunaux compétents d’Avignon traitent ces litiges, sauf disposition légale contraire.
